1. Introduction

En utilisant le site web [yourwebsite.com], exploité par [Your Company Name], vous acceptez ces conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser toute utilisation.

2. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le site web appartiennent à [Your Company Name] ou à ses concédants. Vous ne disposez que d'une licence limitée de consultation.

3. Restrictions

Il vous est interdit de :

  • Republier du contenu du site web

  • Vendre, sous-licencier ou commercialiser le contenu du site

  • Représenter ou montrer publiquement tout contenu du site

  • Utiliser le site d'une manière préjudiciable ou illégale

4. Votre Contenu

Votre contenu sur le site accorde à [Your Company Name] une licence mondiale non exclusive d'utilisation et de distribution. Assurez-vous que votre contenu ne viole pas les droits de tiers.

5. Absence de Garanties

Le site est fourni "en l'état" et [Your Company Name] n'offre aucune garantie concernant le contenu et les matériaux.

6. Limitation de Responsabilité

[Your Company Name] n'est pas responsable des dommages pouvant survenir lors de votre utilisation du site.

7. Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres clauses restent applicables.

8. Modification des Conditions

[Your Company Name] peut mettre à jour ces conditions et en continuant à utiliser le site, vous acceptez les conditions révisées.

9. Droit Applicable

Ces conditions sont régies par les lois de [Your State/Country], et vous acceptez la juridiction des tribunaux de ce lieu pour tout litige.